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Mentions légales & Politique de confidentialité

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Stm Club – 25 Mai 2018

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Le présent site www.stm-club.com ci après dénommé le Site est la propriété exclusive de l’association loi 1901, reconnue d’utilité publique, Association Sportive Stm club dont le siège social est situé : 10 Bis rue Adolphe Mion, 34000 MONTPELLIER – Mobile : 06 09 20 56 45

Directeur de la Publication : Monsieur Pierre Yves Roquefere,  en sa qualité de Président de l’Association.

Le contenu éditorial est assuré par l’Association Stm Club, Mobile : 06 09 20 56 45.
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  • Votre demande sera traitée sous 30 jours.

Saisine par voie électronique

Vous disposez de la possibilité de saisir l’Association Stm club par voie électronique en utilisant le formulaire de contact disponible sur le Site Internet de l’Association : www.stm-club.com

Modifications des conditions générales

Les présentes conditions s’appliquent à partir du 25 mai 2018. L’Association Stm club peut modifier librement et à tout moment les présentes conditions afin de les adapter aux évolutions du Site et/ou de son exploitation. Par conséquent, nous invitons chaque utilisateur à s’y référer lors de chaque visite afin de prendre connaissance de la dernière version disponible en permanence en ligne sur notre Site. Les présentes conditions et notamment les dispositions relatives aux données personnelles prévalent sur tout autre support édité ou publié par l’Association Stm club.

Gestion des litiges – Droit applicable

Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales d’utilisation sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont leur force et toute leur portée. Les parties conviennent alors de remplacer la clause déclarée nulle et non valide par une clause qui se rapprochera le plus quant à son contenu de la clause initialement arrêtée, de manière notamment à maintenir l’équilibre du contrat.

Les présentes conditions sont régies par le droit Français. Toute interprétation, contestation ou revendication liée aux présentes conditions doit, en premier lieu, et dans la mesure du possible, être réglé au moyen de négociations amiables. A défaut d’accord amiable, tout différent est soumis aux Tribunaux compétents.

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